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Personne physique :
 la convention d'ouverture de compte dûment complétée et signée.
la fiche d'identité client
la photocopie recto verso des titres d'identité en cours de validité du (ou des) titulaire(s).
relevé d’identité bancaire original, ou chèque annulé avec RIB complet.
un justificatif de domicile (relevé EDF-GDF, quittance de loyer, avertissement de taxe d’habitation...).
» en cas de procuration, le pouvoir doit être dûment complété, daté et signé, par le mandataire et le mandant
» en cas de compte-joint, les paragraphes relatifs au compte joint doivent êtr complétés, datés et signés, par les co-titulaires
» pour les non-résidents joindre la photocopie de la carte de non-résident ou un justificatif de domicile à l'étranger. En outre le titulaire qui se déclare “non-résident” doit fournir une attestation fiscale d’imposition ou de non imposition sur le revenu, dans le pays dont il est résident.
Pour les ordres en lignes ( internet, minitel, téléphone-internet ), fournir :
» relevé d’identité bancaire original, ou chèque annulé
» justificatif de domicile (relevé EDF-GDF ; quittance de loyer ; avertissement de taxe d’habitation)....
» ne pas oublier de renseigner et de signer le questionnaire sur ”vos aptitudes” inclus dans ce dossier client
Pour les Comptes « PEA » :
» outre la convention d'ouverture de compte, la fiche d'identité,la photocopie du titre d'identité, le RIB, et le justificatif de domicile
» l'avertissement relatif au PEA doit être daté et signé
» s'il s'agit d'un transfert de PEA, ne pas oublier d'indiquer clairement les coordonnées de votre intermédiaire actuel
» N’oubliez pas que le délai de 5 ans court à compter du 1er versement
Gestion de portefeuilles (Si vous souhaitez confier la gestion de votre portefeuille à Dubus SA) :
» le mandat et son annexe doivent être dûment complétés, datés et signés, par le (ou les) titulaire(s)
» pour préciser le type de gestion, utiliser l'une des annexes (apposer votre signature)
Personne morale :
la convention d'ouverture de compte dûment complétée et signée.
la fiche d'identité client.
un extrait K-bis à jour.
les statuts certifiés à jour.
les pouvoirs et signatures des personnes habilitées à faire fonctionner le compte.
la copie des cartes d’identité des personnes habilitées à faire fonctionner le compte.
en cas de procuration le pouvoir dûment complété, daté et signé, par le mandant et le mandataire.
un relevé d’identité bancaire original, ou un chèque annulé.
pour les personnes morales étrangères, fournir des documents en français.
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