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Tarifs
ORDRES TOUT INTERNET ou TOUT MINITEL (4) TELEPHONE ou COURRIER (4)
TARIF ht en € Tarif I
Tarif Général
Tarif II
Forfait
(1)
Tarif III
Tarif Général
Ordres sur
Euronext Paris et Bruxelles
Tarif de base 0,30% 15 € jusque 30 000 €
25 € de 30 000 e à 75 000 €
50 € au delà de 75 000 €
opérations intraday
(Ordres aller et retour saisis et exécutés le même jour de bourse)
demi tarif par aller retour intraday
1,30%
ordres ne dépassant pas 2000 € 4,9 €
* 4 € sous convention
4,9 €
* 4 € sous convention
 
Ordres à Règlement Différé Tarif général :
» commission de règlement différé : 0,12% par mois prorata temporis
» commission de prorogation (en cas de report sur le mois suivant) : 0,30%
» le cours de règlement différé est le cours de négociation augmenté (achat) ou diminué (vente) du coût de refinancement (taux Euribor à 1 mois ajusté de l’offre et de la demande) (6) (sur accord particulier)
Autres Marchés Tarif de base 0,30%
minimum 25 €
25 € Franco de retour Intraday
par lot de 500 actions
1,30 %
minimum 25 €
Valeurs ne depassant pas 2,5 USD 0,025 € par action
minimum 25 €
0,025 € par action
minimum 25 €
0,025 € par action
minimum 25 €
Autres Marchés   ACHATS – VENTES – ARBITRAGES – Par Internet
France et Etranger Plus de 18 000 OPCVM en Ligne - Forfait 15 € + 0,10%
Droits de Garde (2)
Petits comptes en versements
programmés et TFPI (5)
0,37 %
minimum 100 €

*Remboursables (3)
76 € par compte


*Remboursables (3)
0,37 %
minimum 100 €

*Remboursables (3)
Commissions diverses :
Opérations sur or-courtage : 1,5% Net + taxe de 8% (uniquement sur les ventes)
Coupons – valeurs françaises : 3,8% - valeurs étrangères : 4,6%
Frais de transfert de titres : forfait de 38 €
traitement des successions et donations gratuits
Frais annuels d’administration de titres non cotés inclus dans un PEA 100 €

(1) pour les exécutions fractionnées : forfait par cours et date
(2) droits de garde annuels prélevés par quadrimestre (fin avril, fin août et fin décembre)
(3) pour chaque ordre passé sur internet et dont le courtage est au moins égal à 15 €, Dubus SA vous rembourse 1% du montant des droits de garde par ordre internet exécuté et facturé par quadrimestre, qu’il s’agisse du forfait 440 € ou du forfait 76 €
(4) pour les ordres téléphonés par des clients bénéficiant du service internet : commission de service de 1 € par ordre
(5) Tarif spécial pour petit compte en prélèvement automatique et « TFPI »
(6) Pour le calcul des cours sur le marché du différé, voir page 8
Un compteur des ordres tombés est affiché sur écran.

COMPTES GÉRÉS (PAS DE MINIMUM EXIGÉ)
» Mandat de gestion de portefeuilles : voir page 21 (fonds de pension individuel ou autre type de gestion)
» Mandat de regroupement d’ordres : 0,12% sur le montant des opérations regroupées + un seul forfait de 15 €
» Mandat de gestion de trésorerie : 0,02% par mois
Télécharger le Dossier client contractuel
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